MENTIONS LEGALES
Vous êtes actuellement connecté au site internet de l’UTE.
Ce site a pour objet de mettre gratuitement à la disposition du public des informations sur les activités et prises de position de l’UTE.
Toutefois, l’UTE ne peut en garantir le caractère exhaustif, ni la mise à jour périodique. De plus, des erreurs matérielles ayant pu se glisser par inadvertance dans le texte ou les images diffusées dans son site, en aucun cas l’UTE pourra être considérée comme responsable en cas d’inexactitude des informations diffusées sur son site.
Informations générales
Ce site www.ute-asso.fr est la propriété de l’UTE, association régie par les dispositions du Livre I du Titre IV du code du travail relatives aux unions de syndicats, dont le siège est situé 17 rue de l'Amiral Hamelin, 75016 PARIS. Téléphone : 01 45 05 70 50.
N° SIRET : 775 669 740 000 75
Directeur de la publication : Jacques LEVET
Webmaster : Service Com & Développement Espace Hamelin
Hébergement
Service Informatique Espace Hamelin dont le siège est situé 17 rue de l'Amiral Hamelin 75016 PARIS.
Droits d’auteur
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit de reproduire, de façon totale ou partielle, pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de l’UTE.
Les photographies, textes, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’UTE ou de tiers l’ayant autorisé à les utiliser.
Loi informatique et liberté du 6 janvier 1978
Conformément à l’article 39 de la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur enregistré sur le site bénéficie d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations le concernant en s’adressant à l’UTE – 17 rue de l'Amiral Hamelin, 75016 Paris.
Liens hypertextes
L’UTE décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n'est pas l'éditeur et qui sont accessibles par l'intermédiaire de liens hypertextes.
L’UTE autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l'adresse www.fieec.fr après une simple information préalable de l’UTE. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. L’UTE se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire ces liens.
Responsabilité
l’UTE, son Président ou ses salariés ne sauraient être tenus responsables pour quelque dommage que ce soit engendré par une connexion à son site. Il est de la seule responsabilité de l’utilisateur de prendre en charge la protection de ses données et équipements contre notamment la contamination par des virus informatiques, les tentatives d’intrusion, la perte, la détérioration ou l’altération de fichiers dus à une connexion par Internet au présent Site.